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Comités et groupes de travail

Comité d'appel

En vertu de l’application des articles 9 à 12 de la Loi sur l’instruction publique, le conseil des commissaires de la Commission scolaire des Affluents a créé un comité d’appel pouvant lui soumettre des recommandations reliées à certains désaccords de parents relatifs à des décisions prises par la commission scolaire ou par un de ses établissements concernant leur enfant.

Les membres sont :

  • Laurence Duval, membre commissaire 
  • Jacques-Alexandre Le Bail, membre commissaire
  • Dany St-Pierre, membre commissaire
  • Sylvain Goyette, membre commissaire
  • Serge Bégin, membre commissaire substitut
  • Un commissaire-parent

Note : S’il y a lieu, le commissaire désigné pour l’établissement concerné est invité à participer à la rencontre à titre d’observateur.

Comité de gouvernance et d'éthique

Le comité de gouvernance et d’éthique a pour mandat, entre autres, de faire des recommandations au conseil des commissaires concernant l'élaboration et la mise à jour du code d’éthique et de déontologie des commissaires ainsi que sur la recommandation et la désignation du protecteur de l'élève.

Les membres sont :

  • Serge Bégin, membre commissaire
  • Michel Gratton, membre commissaire
  • Nathalie Ricard, membre commissaire
  • Jacques-Alexandre Le Bail, membre commissaire
  • Josée Dusablon, membre commissaire-parent
  • Marie-Josée Lorion, secrétaire générale

Comité de vérification

Le comité de vérification a notamment pour fonction d’assister le conseil des commissaires afin de veiller à la mise en place de mécanismes de contrôle interne et à l’utilisation optimale des ressources financières de la commission scolaire.

Les membres sont :

  • Thomas Duzyk, président
  • Tous les commissaires sont membres
  • Daniel Forest, représentant de la direction générale
  • Anne Turcotte, directrice du Service des ressources financières

Comité des ressources humaines

Le comité des ressources humaines a pour fonction d’assister le conseil des commissaires dans l’élaboration d’un profil de compétence et d’expérience ainsi que des critères de sélection des personnes nommées par la commission scolaire, notamment en ce qui concerne les directions d’établissement et la direction générale.

Les membres sont :

  • Serge Bégin, président et membre commissaire
  • Michel Gratton, membre commissaire
  • Dany St-Pierre, membre commissaire
  • Sylvain Goyette, membre commissaire
  • Guylaine Tremblay, directrice du Service des ressources humaines
  • Daniel Forest, représentant de la direction générale

Comité consultatif de transport

Le comité consultatif de transport a pour fonction de donner son avis sur la planification, la coordination, le financement, l'administration et le plan d'organisation du transport des élèves, sur les modalités d'octroi de contrats de transport et sur les critères et les modalités du transport d'autres personnes si des places sont disponibles ainsi que sur l'affectation de tout ou partie du montant d'une subvention allouée pour le transport des élèves qui peut être affecté à d'autres fins.

Les membres sont :

  • Robert Morin, membre commissaire
  • Mariette Rivest, membre commissaire
  • Josée Dupuis, directrice adjointe responsable du transport

Comité consultatif des services aux élèves HDAA

Le comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation  ou d’apprentissage (CCEHDAA)a pour foncti ons de donner son avis à la commission scolaire sur la politique d’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, de donner son avis à la commission scolaire sur l’affectation des ressources financières pour les services à ces élèves et sur l’application du plan d’intervention à un élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.

Selon les modalités de l'article 185 de la Loi sur l'instruction publique, c'est le conseil des commissaires qui détermine le nombre de représentants des groupes suivants :

  • parents d'élèves HDAA désignés par le comité de parents;
  • représentants des enseignants, des membres du personnel professionnel non enseignant et des membres du personnel de soutien, désignés par les associations qui les représentent auprès de la commission scolaire et choisis parmi ceux qui dispensent des services à ces élèves;
  • représentants des organismes qui dispensent des services à des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, désignés par le conseil des commissaires après consultation de ces organismes;
  • d’un directeur d’école désigné par le directeur général.

La direction générale participe aux séances du Comité, mais n'a pas le droit de vote.

Pour consulter le calendrier des rencontres du CCEHDAA, cliquez ici.

Groupe de travail sur la répartition des élèves

Le mandat du Groupe de travail sur la répartition des élèves consiste à faire des recommandations au conseil des commissaires sur les sujets suivants :

  • la répartition des élèves pour les niveaux du préscolaire, du primaire et du secondaire;
  • les critères d’inscription pour les niveaux du primaire et du secondaire;
  • le plan triennal de répartition et de destination des immeubles;
  • la consultation des différents partenaires concernant les demandes d’ajout d’espaces et le calendrier scolaire.

Les membres sont :

  • Denis Tardif, président
  • Michel Gratton, membre commissaire
  • Jacques-Alexandre Le Bail, membre commissaire
  • Robert Morin, membre commissaire
  • Josée Dusablon, membre commissaire-parent
  • Marie-Josée Couture, membre commissaire-parent
  • Chantal Denismembre commissaire-parent
  • Jonathan Gauthier, membre commissaire-parent
  • Daniel Forest, représentant de la direction générale

Groupe de travail sur le développement de la formation professionnelle et aux adultes

Le Groupe de travail sur le développement de la formation professionnelle et de l’éducation des adultes est chargé de faire des recommandations au conseil des commissaires concernant le développement et l’organisation de l’offre de services de la Commission scolaire des Affluents auprès de la clientèle jeune et des adultes.

Il s'agit entre autres de :

  • prendre connaissance des exigences de la Loi sur l'instruction publique et des régimes pégagogiques en formation professionnelle et formation aux adultes;
  • échanger et s'informer sur les modèles organisationnels des centre de formation concernant les services offerts en formation professionnelle et formation aux adultes;
  • services de formation aux entreprises
  • partenariat avec des organismes publics et privés

Les nominations à ce groupe de travail sont pontuelles selon les sujets étudiés.